Coordonnées:
Jvsoluce.com
Gardin Clément
webmaster@jvsoluce.com
1 rue Bellier Dedouvres
75013, Paris XIII
Hébegeur:
1and1.fr
Règlement:
Un lien profond pointant une page de Jvsoluce.com associé
à du framing est interdit (V. Chap 3, sect. 1) nonobstant
aux partenariats.
De plus, la reproduction totale ou partielle du site est interdite sans
autorisation préalable. Cependant, vous êtes libre de vous
inspirer des menus du site pour la réalisation du votre.
Toutes marques citées, images, représentations et tiers fichiers appartiennent à leurs auteurs respectifs.
Afin d'éviter tout litige, je m'engage à retirer tout
fichier suceptible de porter atteinte aux lois française.
La loi du 11 Mars 1957 , n'autorisant, au terme des alinéas
2 et 3 de l'article 41, d'une part, que 'les copies ou reproductions
strictement réservées à l'usage
privé du copiste et non destinés à une
utilisation collective' et, d'autres part, que les analyses et les
courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, 'toute
représentation ou reproduction, intégrale ou
partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause, est illicite' (alinéa premier de
l'article 40). Cette représentation ou reproduction,
constituerait donc une contrefaçon sanctionnée
par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
2006-2008 jvsoluce.com Mentions légales